|
Forum
La Charte du Forum RESPONSABILITÉ
L'auteur d'un message est seul responsable des propos qu'il publie.
En cas de non respect de cette charte et des lois et réglementations en vigueur en France,
l'auteur s'expose, au delà du simple retrait de son message sur ce forum, aux sanctions civiles ou pénales afférentes.
RESTRICTIONS
les messages contenant des critiques et opinions non fondées et argumentées,
les messages à caractère ordurier, outrancier, outrageux, diffamatoires, violents, racistes, purement gratuits ou usurpant
l'identité d'un tiers, et plus généralement tout message portant offense à l’intégrité de la personne,
les messages diffusant des numéros de téléphone et adresses e-mail non publiques sans l’autorisation des personnes concernées,
les messages contenant des propos visant l'échange de contenu illicite ou préjudiciable, le contournement du droit d'auteur.
Dans le cas où un message enfreindrait les règles édictées dans cette charte :
L'administrateur se réserve le droit de modifier ou supprimer le message incriminé, de façon automatique ou après validation.
Dans le cas où un auteur récidiverait :
L'administrateur adressera si possible un message d’avertissement à l'auteur.
En cas de non respect de cet avertissement :
L'administrateur se réserve la possibilité d'interdire définitivement l'auteur de toute nouvelle publication sur ce forum.
Ce forum détient et conserve toutes données de nature à permettre l’identification des auteurs des messages et procède à l’archivage privé des messages postés supprimés.
Ces informations ne pouvant être communiquées qu’à une autorité judiciaire ou à un plaignant dans le cadre d’un litige.
CONSEILS
A titre indicatif, je vous conseille de ne pas divulguer votre adresse email dans les messages afin de ne pas être repéré par les robots qui pourront vous spammer par la suite.
INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à l’article 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978,
les auteurs disposent d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données contenues dans des fichiers qui les concernent.
Le mot fichier(s) étant prit au sens général de celui-ci et non au sens strictement informatique.
Ils peuvent exercer ce droit en envoyant un message via le formulaire de contact du présent site. UTILISATION du FORUM Signification des icônes : | ||||||||||||||||||||



sujet clos
Important!
Nouveau message
Rectifier message
Cloturer sujet
Remonter sujet
Haut